Fiscalité internationale des fonds d'investissement

Cet ouvrage est consacré à l'analyse du traitement fiscal des fonds d'investissement européens ayant une activité transfrontalière. L'objectif de cette analyse est de déterminer l'impact de la fiscalité sur le développement du marché des fonds d'investissement. L'existence en Europe de marchés intégrés est une priorité. D'une part, ces fonds seront en première ligne pour proposer aux particuliers des formules d'épargne-retraite, d'autre part, ils jouent un rôle moteur en faveur de pratiques de gouvernement d'entreprise plus saines. Il s'agit pour le secteur européen des fonds de relever le défi de la concurrence mondiale et notamment de faire face à la concurrence des juridictions dites "off-shore". Pour cela, il convient de renforcer les libertés du marché unique.

Autorentext

Titulaire d'une licence bilingue des droits de l'Europe (mention droit français - droit allemand) à l'université Paris Ouest, Nanterre- La Défense, d'une maitrise en droit fiscal et d'un master en droit fiscal à l'Ecole de droit de la Sorbonne - Université Paris 1.

Klappentext

Cet ouvrage est consacré à l analyse du traitement fiscal des fonds d'investissement européens ayant une activité transfrontalière. L objectif de cette analyse est de déterminer l impact de la fiscalité sur le développement du marché des fonds d investissement. L existence en Europe de marchés intégrés est une priorité. D une part, ces fonds seront en première ligne pour proposer aux particuliers des formules d épargne-retraite, d autre part, ils jouent un rôle moteur en faveur de pratiques de gouvernement d entreprise plus saines. Il s agit pour le secteur européen des fonds de relever le défi de la concurrence mondiale et notamment de faire face à la concurrence des juridictions dites "off-shore". Pour cela, il convient de renforcer les libertés du marché unique.