Le refondement du droit d'auteur russe

Le droit de la propriété intellectuelle est actuellement un droit en mutation. L'intensification des échanges commerciaux des créations littéraires et artistiques de ces dernières décennies en est l'une des conséquences. Or, l'accroissement du marché des oeuvres de l'esprit multiplie les situations conflictuelles. Pour saisir l'enjeu de ces conflits, la clarification de la nature des droits mis en cause est indispensable. De nombreux concept ont été élaborés afin de mettre en lumière la nature du droit d'auteur. Cependant, aucune de ces théories ne nous a convaincus. C'est donc la raison qui nous a conduits à proposer notre propre vision de la nature des droits accordés aux auteurs: la qualification en termes de propriété. Afin de justifier ce choix, il nous a fallu prouver que l'institution de propriété, conservatrice par excellence, est susceptible d'accueillir les meubles incorporels que sont les oeuvres de l'esprit. Nous avons montré qu'économiquement cela était le cas depuis longtemps. Or, juridiquement, l'institution de propriété est traditionnellement réservée aux biens corporels. Le dépassement de l'analyse traditionnelle nous a donc été imposé.

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Valentina Simonenko, avocat au Barreau de Saint-Pétersbourg,docteur en droit (Université Paris II) est diplômée del'Université de Saint-Pétersbourg (Maîtrise de droit). Avant derejoindre GLN en 2009, elle a travaillé dans le cabinet d'avocatsEgorov, Puginsky, Afanasiev & Partners. Elle est spécialisée enIT/IP et droit des affaires.